REER de conjoint : comment fractionner le revenu à la retraite dès aujourd’hui ?

Pour de nombreux couples canadiens où l’un des partenaires gagne significativement plus que l’autre, la planification de la retraite ressemble à un casse-tête fiscal. Le conjoint à revenu élevé maximise rapidement ses propres droits de cotisation REER, mais le couple continue de faire face à une charge fiscale importante, tandis que le potentiel d’épargne-retraite du conjoint à plus faible revenu reste sous-utilisé. La solution la plus souvent évoquée est le REER de conjoint, un mécanisme permettant au conjoint le mieux rémunéré de cotiser au régime de son partenaire et de bénéficier de la déduction fiscale.

Cependant, la plupart des discussions s’arrêtent là, présentant le REER de conjoint comme un simple outil de rééquilibrage passif. On parle de la fameuse règle des trois ans, on mentionne l’avantage du fractionnement de revenu à la retraite, et le sujet est clos. Mais si la véritable clé n’était pas seulement de *subir* une imposition plus faible à la retraite, mais de transformer activement cette épargne fiscale en un moteur de croissance pour le patrimoine familial ? Et si cet outil pouvait servir à financer des projets immobiliers, à protéger votre portefeuille d’un krach boursier ou même à aider la prochaine génération ?

Cet article adopte une approche stratégique et familiale. Nous allons au-delà des bases pour révéler comment le REER de conjoint devient un pivot central dans une planification financière intégrée. Nous verrons comment l’utiliser pour des cas concrets comme le RAP, comment l’optimiser pour un entrepreneur, et comment en faire un levier pour vos investissements, transformant une obligation fiscale en une opportunité de création de richesse durable.

Pour vous guider à travers ces stratégies avancées, cet article est structuré pour répondre aux questions les plus pointues que se posent les couples planificateurs. Explorez les sections qui vous intéressent le plus pour construire une vision complète et actionnable.

Remboursement du RAP : que se passe-t-il si vous ne remettez pas l’argent dans les 15 ans ?

Le Régime d’accession à la propriété (RAP) est une porte d’entrée populaire vers l’immobilier, et le REER de conjoint y joue un rôle fascinant. Imaginez : le conjoint à haut revenu cotise au REER de son partenaire, obtient une déduction fiscale substantielle, et peu après, le couple utilise ces fonds pour la mise de fonds de leur première maison. Depuis 2024, vous pouvez emprunter jusqu’à 60 000 $ de votre REER pour ce projet. C’est une stratégie puissante pour transformer un avantage fiscal en un actif tangible.

Mais la question cruciale survient au moment du remboursement. Qui doit rembourser ? C’est une source de confusion fréquente. La règle est simple : c’est le propriétaire du REER, soit le conjoint bénéficiaire du retrait RAP, qui est légalement tenu de rembourser le montant sur une période de 15 ans. Le cotisant initial, même s’il a eu la déduction, n’a aucune obligation de remboursement. Cette distinction est fondamentale pour la planification budgétaire du couple.

Si un remboursement annuel (correspondant à 1/15e du montant retiré) n’est pas effectué, ce montant est simplement ajouté au revenu imposable du conjoint bénéficiaire pour l’année en question. Et c’est là qu’une analyse stratégique s’impose. Si le conjoint bénéficiaire a un revenu très faible cette année-là, il peut être fiscalement plus avantageux de ne pas rembourser le RAP et de payer l’impôt sur ce petit montant, plutôt que de puiser dans les liquidités du ménage pour effectuer le remboursement. C’est un calcul à faire chaque année, transformant une obligation de remboursement en une décision de planification fiscale active.

L’important est de comprendre que le non-remboursement n’est pas une catastrophe, mais une option. Pour la plupart des familles, il est préférable de suivre le plan de remboursement pour reconstituer l’épargne-retraite. Cependant, connaître cette flexibilité offre une soupape de sécurité financière en cas d’année difficile ou une opportunité d’optimisation si la situation s’y prête.

Fin du REER : comment convertir votre régime en FERR sans déclencher une bombe fiscale ?

La conversion du REER en Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) avant la fin de l’année de vos 71 ans est une étape incontournable. Pour un couple utilisant un REER de conjoint, cette transition n’est pas une simple formalité administrative, c’est l’aboutissement de leur stratégie de fractionnement de revenu. L’objectif est de créer deux flux de revenus de retraite qui, une fois combinés, maintiennent le couple dans une tranche d’imposition globale plus basse que si un seul conjoint avait retiré un montant plus élevé.

La stratégie la plus efficace est celle de la conversion asynchrone. Au lieu de convertir les deux REER (personnel et de conjoint) en FERR en même temps, le couple peut choisir de décaler les conversions. Par exemple, ils peuvent convertir le REER de conjoint (celui du partenaire ayant le plus faible revenu) en FERR quelques années avant la date limite. Cela permet de commencer à percevoir de petits revenus de ce FERR, qui seront faiblement imposés. Pendant ce temps, le REER principal du conjoint à haut revenu continue de croître à l’abri de l’impôt.

Cette approche présente un double avantage. Premièrement, elle lisse les revenus de retraite et minimise l’impact sur les prestations gouvernementales basées sur le revenu, comme la Sécurité de la vieillesse (PSV). Deuxièmement, elle offre une flexibilité incroyable. Si le couple décide de devenir non-résident à la retraite, connaître les règles fiscales est crucial. Par exemple, les retraits d’un FERR par un non-résident sont généralement soumis à une retenue d’impôt standard de 25 %, bien que ce taux puisse être réduit par une convention fiscale entre le Canada et le nouveau pays de résidence.

En fin de compte, la conversion en FERR n’est pas une fin, mais un commencement : celui du décaissement stratégique. En planifiant soigneusement quel régime convertir et quand, vous vous assurez que des décennies de planification fiscale portent leurs fruits au moment où vous en avez le plus besoin.

Prêt REER : est-ce une bonne idée de s’endetter pour obtenir un retour d’impôt ?

Le prêt REER est une stratégie agressive qui peut sembler très séduisante, surtout pour le conjoint à haut revenu. Le principe est simple : vous empruntez une somme pour maximiser votre cotisation REER (y compris dans le REER de conjoint) juste avant la date limite, générant ainsi un remboursement d’impôt important que vous pouvez utiliser pour rembourser une partie du prêt. Vous accélérez la croissance de votre épargne-retraite tout en bénéficiant d’un avantage fiscal immédiat. Pour un couple avec des revenus très inégaux, cela peut permettre d’augmenter significativement l’Allocation canadienne pour enfants en réduisant le revenu familial net.

Cependant, s’endetter pour investir est une décision à double tranchant qui exige une analyse rigoureuse. Le succès de l’opération repose sur un calcul simple : le rendement de vos placements REER doit être supérieur au taux d’intérêt du prêt. Si vos investissements sous-performent, vous vous retrouvez avec une dette et une perte en capital. C’est un pari sur les marchés qui n’est pas sans risque.

Le tableau suivant, inspiré des analyses de Desjardins, résume les points à considérer pour une décision éclairée au sein du couple.

Un autre aspect crucial est la stabilité de la relation. En cas de séparation ou de divorce, la dette du prêt REER reste la responsabilité de celui qui l’a contractée (le cotisant), tandis que les actifs dans le REER de conjoint font partie du patrimoine familial à partager. Comme le rappelle Sun Life dans son guide, la situation peut devenir complexe :

Dans certains cas, il pourrait n’y avoir aucune incidence sur le REER de conjoint en cas de divorce. Dans la plupart des provinces et des territoires du Canada, la valeur des biens accumulés durant le mariage est divisée en parts égales en cas de rupture.

– Sun Life Canada, Guide sur le REER de conjoint

Le prêt REER n’est donc pas une stratégie à prendre à la légère. Il peut être un formidable accélérateur si vous avez une haute tolérance au risque, des revenus stables pour assurer le remboursement et une confiance totale dans votre planification familiale à long terme.

Impôt de départ : devez-vous liquider votre REER si vous devenez non-résident du Canada ?

Envisager une retraite sous des cieux plus cléments est un rêve pour de nombreux Canadiens. Mais si ce rêve devient réalité, une question angoissante se pose : que faire de nos REER, et plus spécifiquement du REER de conjoint ? Devenir non-résident fiscal du Canada déclenche ce qu’on appelle l’« impôt de départ ». L’Agence du revenu du Canada (ARC) considère que vous avez vendu la plupart de vos biens à leur juste valeur marchande le jour de votre départ, et vous impose sur les gains en capital latents.

Heureusement, les régimes enregistrés comme le REER bénéficient d’une exception à cette règle de « disposition réputée ». Vous n’êtes pas obligé de liquider votre REER ou celui de votre conjoint en quittant le pays. Vous avez principalement trois options, chacune avec des implications fiscales distinctes pour votre famille :

1. Conserver les REER au Canada : C’est l’option la plus simple. Vos régimes continuent de croître à l’abri de l’impôt canadien. Cependant, chaque retrait que vous effectuerez en tant que non-résident sera soumis à une retenue d’impôt. Le taux standard est de 25%, mais il peut être réduit (souvent à 15%) si le Canada a une convention fiscale avec votre nouveau pays de résidence.
2. Liquider les REER avant de partir : Cette option vous donne un accès immédiat à votre capital, mais elle est souvent fiscalement punitive. Le montant total du retrait est ajouté à votre revenu de l’année, ce qui peut vous propulser dans la tranche d’imposition la plus élevée. C’est rarement la meilleure solution, sauf si vous avez besoin de liquidités urgentes.
3. Transférer les REER vers un régime de retraite étranger : Cette possibilité est rare et ne s’applique que si une convention fiscale très spécifique existe entre le Canada et votre nouveau pays (par exemple, les États-Unis avec les « rollovers » vers un IRA). Cela demande une expertise fiscale pointue.

Pour un couple avec un REER de conjoint, la stratégie consiste souvent à conserver les régimes au Canada. Au moment du décaissement, le fractionnement de revenu continue de jouer son rôle : deux retraits plus petits (chacun soumis à la retenue d’impôt) sont souvent plus avantageux qu’un seul gros retrait. La décision dépendra de votre situation financière globale, de votre pays de destination et de votre horizon de retraite.

REER autogéré : comment prêter votre épargne retraite garantie par une hypothèque immobilière ?

Pour les couples qui souhaitent faire passer leur stratégie de REER de conjoint à un niveau supérieur, le REER autogéré offre des possibilités fascinantes, bien au-delà de l’achat d’actions et d’obligations. L’une des stratégies les plus puissantes, bien que complexe, est de transformer le REER de votre famille en une banque privée en consentant un prêt hypothécaire sans lien de dépendance.

Imaginez ce scénario de patrimoine intergénérationnel : vos enfants cherchent à acheter leur première maison mais peinent à obtenir un prêt conventionnel. Vous pouvez utiliser les fonds accumulés dans le REER de conjoint (ou votre propre REER autogéré) pour leur accorder un prêt hypothécaire. Les règles de l’ARC sont strictes : le prêt doit être garanti par le bien immobilier et le taux d’intérêt doit correspondre aux taux du marché en vigueur. Le résultat ? Vos enfants accèdent à la propriété, et au lieu de verser des intérêts à une banque, ils les versent directement… dans votre fonds de retraite. Ces paiements d’intérêts constituent un flux de revenus stable et prévisible pour votre retraite, qui continue de croître à l’abri de l’impôt à l’intérieur du REER.

Cette stratégie incarne parfaitement l’angle du « moteur financier actif ». Vous ne vous contentez pas d’épargner ; vous utilisez votre capital de retraite pour résoudre un problème familial concret tout en générant un rendement. Pour le couple, cela permet aussi une diversification unique du portefeuille de retraite. Par exemple, le REER de conjoint pourrait être investi majoritairement dans ce prêt hypothécaire (un actif stable et à revenu fixe), tandis que le REER personnel du conjoint à haut revenu reste investi de manière plus agressive en actions pour viser la croissance. C’est une répartition des actifs sophistiquée au service de la famille.

Bien sûr, cette approche n’est pas pour tout le monde. Elle implique des frais juridiques, des frais d’administration pour le REER autogéré et le risque de défaut de paiement de l’emprunteur (même s’il s’agit de vos enfants). Cependant, pour les familles qui ont la discipline et les moyens de la mettre en œuvre, c’est un moyen inégalé de faire travailler l’argent de la retraite pour le bien-être de deux générations simultanément.

Dividende vs Salaire : quel mix choisir pour maximiser vos droits REER et réduire la facture totale ?

Pour le conjoint entrepreneur ou travailleur incorporé, l’une des décisions annuelles les plus importantes est la manière de se rémunérer : salaire, dividendes, ou un mélange des deux ? Ce choix a un impact direct et majeur sur la capacité du couple à utiliser la stratégie du REER de conjoint. En effet, seuls les « revenus gagnés », principalement les salaires, génèrent des droits de cotisation REER. Les dividendes n’en génèrent aucun.

La platitude serait de dire qu’il faut maximiser le salaire pour maximiser les droits REER. Mais la stratégie optimale est bien plus subtile. Elle consiste à se verser un salaire correspondant précisément au montant nécessaire pour générer le plafond de cotisation REER maximal de l’année. Pour 2024, il faut un revenu gagné d’environ 180 500 $ pour atteindre le plafond de cotisation maximal de 32 490 $ pour 2025. Une fois ce seuil de salaire atteint, il est souvent plus avantageux fiscalement de se verser le reste de la rémunération sous forme de dividendes, qui sont imposés à un taux inférieur.

C’est ici que le REER de conjoint devient un outil chirurgical. L’entrepreneur génère le maximum de droits REER avec son salaire optimisé, mais au lieu de les utiliser pour son propre REER (qui est peut-être déjà bien garni), il les utilise pour cotiser au REER de son conjoint à plus faible revenu. Cette manœuvre est brillante car elle contourne les règles de l’impôt sur le revenu fractionné (IRF), qui visent à pénaliser lourdement le versement de dividendes à des membres de la famille qui ne travaillent pas activement dans l’entreprise.

En résumé, la stratégie se déroule en trois temps :

1. L’entrepreneur se verse un salaire calibré pour maximiser ses droits REER.
2. Il se verse le reste en dividendes pour minimiser sa charge fiscale personnelle.
3. Il utilise les droits REER générés pour cotiser au REER de conjoint, effectuant un fractionnement de revenu parfaitement légal et efficace.

Cette synergie entre la structure de rémunération de l’entreprise et la planification de retraite familiale est le summum de l’optimisation fiscale pour un couple d’entrepreneurs.

Retrait à la retraite : comment éviter de vendre vos actions lors d’un crash boursier ?

L’un des pires cauchemars pour un retraité est d’être forcé de vendre ses placements en actions en plein creux de marché pour financer ses dépenses courantes. Cette action cristallise les pertes et ampute durablement le potentiel de croissance du portefeuille. Pour un couple ayant méticuleusement planifié avec des REER et FERR, le REER de conjoint offre une solution élégante pour désamorcer ce risque : la stratégie des FERR asymétriques.

L’idée est de ne pas traiter les deux FERR (celui du conjoint à revenu élevé et celui du conjoint à plus faible revenu) de la même manière. Au contraire, on leur assigne des rôles et des allocations d’actifs radicalement différents. Le FERR principal (souvent celui du conjoint ayant le plus cotisé) est positionné pour la croissance à long terme, avec une forte pondération en actions. Le FERR de conjoint, lui, est structuré comme un « fonds tampon » : il est investi de manière très conservatrice, principalement en obligations de haute qualité et en fonds du marché monétaire.

Ce tableau illustre clairement la structure d’actifs asymétrique entre les deux FERR.

Lorsqu’un crash boursier survient, la stratégie de décaissement devient simple et sereine. Le couple effectue tous ses retraits nécessaires uniquement à partir du FERR de conjoint, le fonds tampon. Comme ce dernier est investi de manière conservatrice, sa valeur aura peu baissé. Pendant ce temps, le FERR principal, lourdement investi en actions, est laissé intact. Il peut ainsi traverser la tempête et profiter pleinement du rebond des marchés qui s’ensuit, sans être érodé par des retraits au pire moment.

Cette approche transforme le REER de conjoint d’un simple outil de fractionnement en une véritable police d’assurance contre la volatilité des marchés à la retraite. C’est la tranquillité d’esprit incarnée dans une stratégie de décaissement intelligente.

Plex résidentiel ou local commercial : quel investissement offre le meilleur cash-flow net à Montréal ?

Alors que la question « plex ou commercial » anime les discussions des investisseurs immobiliers montréalais, une stratégie de fond, plus puissante encore, est souvent négligée. Étonnamment, seulement 29,2 % des contribuables dans la région de la Capitale-Nationale ont demandé la déduction REER, ce qui suggère qu’une majorité de personnes, y compris des investisseurs, sous-estiment la puissance de cet outil. Pour l’investisseur immobilier dont le conjoint a un revenu plus faible, le REER de conjoint n’est pas une alternative à l’immobilier, c’est son carburant.

Voici la stratégie de la « Boule de Neige Immo-REER ». L’investisseur, qui est souvent le conjoint à revenu élevé, maximise sa cotisation au REER de conjoint. Au Québec, pour les hauts revenus, ce geste peut générer un retour d’impôt pouvant atteindre 53,3%. Ce remboursement d’impôt substantiel n’est pas destiné à être dépensé. Il est immédiatement réinjecté dans le projet immobilier : soit comme mise de fonds pour l’acquisition d’une nouvelle propriété (un plex ou un local commercial), soit pour effectuer un remboursement anticipé sur une hypothèque existante.

L’effet est multiplicateur. Chaque année, la cotisation REER génère un retour d’impôt qui accélère la croissance du parc immobilier. La croissance du parc immobilier (par les loyers ou les plus-values) augmente la capacité financière de l’investisseur à générer des revenus pour de futures cotisations REER. C’est un cercle vertueux où l’optimisation fiscale nourrit l’investissement immobilier, et vice-versa. Le REER de conjoint n’est plus une simple épargne-retraite ; il devient la source de capital annuelle qui fait grossir la boule de neige du patrimoine immobilier.

Dans ce contexte, le choix entre un plex résidentiel et un local commercial à Montréal devient secondaire par rapport à la mise en place du moteur financier qui les alimente. Le plex offre une stabilité locative, tandis que le commercial peut offrir des baux plus longs et un cash-flow potentiellement plus élevé, mais avec des risques de vacance plus importants. La meilleure stratégie est souvent de diversifier, mais surtout, de s’assurer que chaque dollar d’impôt économisé grâce au REER de conjoint travaille à bâtir ce portefeuille.

La véritable richesse se construit en orchestrant ces stratégies ensemble. Que ce soit en optimisant votre rémunération, en planifiant vos décaissements ou en faisant levier sur l’immobilier, le REER de conjoint est le fil conducteur. Pour définir le plan adapté à la situation unique de votre famille, l’étape suivante consiste à consulter un conseiller en planification financière et fiscale.